MC-1/18 - Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10 Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 249.01 KB
MC-1/20 - Orientations sur la gestion des sites contaminés Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 280.43 KB
UNEP/MC/COP.1/10 - Composition du Comité de mise en œuvre et du respect des obligations (art. 15, par. 3) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 126.56 KB
UNEP/MC/COP.1/29 - Rapport de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure sur les travaux de sa première réunion Téléchargement Rapport final | 27.09.2017 | 1.36 MB
UNEP/MC/COP.1/2 - Note de scénario pour la première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 324.08 KB
UNEP/MC/COP.1/4 - Avancées réalisées par le Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 323.41 KB
UNEP/MC/COP.1/5 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce (article 3), en particulier le recensement des stocks et des sources d’approvisionnement (alinéa a) du paragraphe 5), et formulaires et orientations pour obtenir le consentement à l’importation de mercure (paragraphes 6 et 8) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 369.90 KB
UNEP/MC/COP.1/6 - Éléments requis de l’attestation nécessaire pour l’importation de mercure en provenance d’un État non partie conformément aux paragraphes 6 b) et 8 de l’article 3 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 405.30 KB
UNEP/MC/COP.1/7 - Orientations concernant les émissions de mercure prévues aux alinéas a) et b) du paragraphe 8 de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 8.35 MB
UNEP/MC/COP.1/8 - Orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial sur les stratégies, politiques et priorités programmatiques globales et les conditions requises pour avoir accès aux ressources financières et utiliser ces dernières, et sur une liste indicative de catégories d’activités qui pourraient bénéficier du soutien de la Caisse du Fonds pour l’environnement mondial Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 429.74 KB