UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/24 - Rapport du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure sur les travaux de sa sixième session Téléchargement Document de travail | 25.02.2015 | 1.66 MB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/22/Corr.1 - Appui à la ratification et à la mise en œuvre rapide de la Convention de Minamata et aux travaux du secrétariat provisoire de la Convention Téléchargement Document de travail | 27.10.2014 | 241.42 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/1/Add.1 - Ordre du jour provisoire annoté Téléchargement Document de travail | 14.10.2014 | 422.93 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/11 - Proposition concernant la présentation et la périodicité des rapports Téléchargement Document de travail | 06.10.2014 | 458.51 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/3 - Projet de proposition concernant le consentement écrit ou la notification générale pour l’importation de mercure au titre de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 08.09.2014 | 592.35 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/14 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.08.2014 | 361.05 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/22 - Appui à la ratification et à la mise en œuvre rapide de la Convention de Minamata et aux travaux du secrétariat provisoire de la Convention Téléchargement Document de travail | 26.08.2014 | 313.48 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/20 - Examen préliminaire du fonctionnement du mécanisme de financement, en particulier concernant le programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique Téléchargement Document de travail | 26.08.2014 | 143.73 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/4 - Registre des notifications de consentement à l'importation de mercure Téléchargement Document de travail | 18.08.2014 | 429.38 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.6/12 - Collecte d’une première série d’informations sur les méthodes d’acquisition de données de surveillance ou de données comparables pour communication à la Conférence des Parties Téléchargement Document de travail | 18.08.2014 | 153.95 KB