UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/3 - Projet d’orientations pour aider les Parties à remplir les formulaires requis au titre de l’article 3 Téléchargement Document de travail | 19.11.2015 | 733.27 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/9 - Rapport des coprésidents du groupe de travail spécial d’experts sur le financement créé à la sixième session du Comité de négociation intergouvernemental Téléchargement Document de travail | 17.11.2015 | 473.55 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/14 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 578.79 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/10 - Projet de formulaire de communication d’informations tel qu’amendé par le Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure à sa sixième session Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 593.76 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/13 - Projet de règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 428.32 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/11 - Compilation d’informations sur la fréquence de présentation de rapports au titre d’autres accords multilatéraux sur l’environnement, dont les conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm, et données disponibles sur les taux de présentation de rapports dans le cadre d’autres accords Téléchargement Document de travail | 08.11.2015 | 442.00 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/20 - Orientations sur la gestion des sites contaminés et modalités proposées pour la définition des orientations Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 383.58 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.2 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé d’élaborer les orientations prévues à l’article 8 de la Convention Projet d’orientations concernant l’aide nécessaire aux Parties pour mettre en œuvre les mesures énoncées au paragraphe 5 de l’article 8, en particulier en ce qui concerne la étermination des objectifs et la fixation des valeurs limite d’émission Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 292.89 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.3 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé d’élaborer les orientations prévues à l’article 8 de la ConventionProjet d’orientations sur les critères que les Parties pourraient établir conformément au paragraphe 2 b) de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 299.13 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.4 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé de l’élaboration des orientations prévues à l’article 8 de la ConventionProjet d’orientations concernant l’établissement d’inventaires des émissions Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 578.70 KB