UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/8 - Projet d’orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial sur les stratégies, politiques et priorités programmatiques globales et les conditions requises pour avoir accès aux ressources financières et utiliser ces dernières, et sur une liste indicative de catégories d’activités qui pourraient bénéficier du soutien de la Caisse du Fonds pour l’environnement mondial Téléchargement Document de travail | 15.12.2015 | 328.23 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/1/Add.1 - Agenda provisoire annoté Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 409.35 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/12 - Compilation et analyse des moyens qui permettent d’obtenir des données de surveillance concernant l’évaluation de l’efficacité Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 507.30 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/18 - Stockage provisoire écologiquement rationnel : compilation et résumé des communications, identification des sections correspondantes des directives de la Convention de Bâle et feuille de route pour les travaux sur des directives provisoires Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 328.91 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/19 - Compilation d’informations sur l’utilisation des seuils relatifs aux déchets de mercure Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 549.05 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/21 - Rapport sur l’état d’avancement des travaux du secrétariat provisoire depuis la sixième session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 435.15 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/4 - Projet d’orientations sur le recensement des stocks individuels de mercure ou composés du mercure de plus de 50 tonnes métriques ainsi que des sources d’approvisionnement en mercure produisant des stocks de plus de 10 tonnes métriques par an Téléchargement Document de travail | 08.12.2015 | 365.96 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/5 - Compilation de communications sur la question de savoir si des orientations supplémentaires sont nécessaires, conformément au paragraphe 12 de l’Article 3 de la Convention de Minamata Téléchargement Document de travail | 03.12.2015 | 329.84 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/16 - Analyse des offres concernant l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 02.12.2015 | 408.65 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/INF/5 - Offre du Gouvernement suisse pour l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure à Genève Téléchargement Document d'information | 02.12.2015 | 738.78 KB