UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/1/Add.1 - Ordre du jour provisoire annoté Téléchargement Document de travail | 24.03.2010 | 151.93 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/6 - Outil de suivi des progrès accomplis par le Comité de négociation intergouvernemental dans l’élaboration des dispositions de l’instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 24.03.2010 | 193.96 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/INF/1 - Rapport du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé des travaux préparatoires du Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure Téléchargement Document d'information | 24.03.2010 | 351.58 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/9 - Options concernant la fourniture d'une assistance technique et le renforcement des capacités en prenant pour exemple d'autres accords multilatéraux sur l'environnement et d'autres organisations Téléchargement Document de travail | 18.03.2010 | 282.35 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/10 - Moyens de faciliter un transfert et un appui technologiques durables en faveur de mesures de réglementation du mercure au niveau mondial : enseignements tirés des mécanismes juridiquement contraignants et volontaires existants Téléchargement Document de travail | 18.03.2010 | 223.87 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/11 - Principaux concepts, procédures et mécanismes employés par les accords multilatéraux juridiquement contraignants susceptibles de favoriser le respect du futur instrument sur le mercure Téléchargement Document de travail | 15.03.2010 | 345.06 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/3 - Projet de règlement intérieur du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 13.03.2010 | 303.38 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/2 - Note de scénario à l’intention de la première session du Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure Téléchargement Document de travail | 12.03.2010 | 151.81 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/13 - Le concept d’utilisation essentielle dans les accords internationaux Téléchargement Document de travail | 12.03.2010 | 242.61 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.1/14 - Glossaire des termes clés Téléchargement Document de travail | 12.03.2010 | 1.13 MB