UNEP/MC/COP.1/9 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 403.28 KB
UNEP/MC/COP.1/9/Add.1 - Choix d’un emplacement au sein du Programme des Nations Unies pour l’environnement, arrangements en matière de gouvernance et durée du programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 1.42 MB
UNEP/MC/COP.1/11 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties (art. 21, par. 3) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 543.85 KB
UNEP/MC/COP.1/12 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité (art. 22, par. 2) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 216.20 KB
UNEP/MC/COP.1/13 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du secrétariat de la Convention Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 334.05 KB
UNEP/MC/COP.1/14 - Version révisée du rapport sur les propositions relatives à la manière dont le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l’environnement exercerait les fonctions du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 733.46 KB
UNEP/MC/COP.1/15 - Projet de mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 190.22 KB
UNEP/MC/COP.1/16 - Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B, y compris les informations à fournir lors de l’enregistrement d’une dérogation, et modèles de registre des dérogations Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 408.51 KB
UNEP/MC/COP.1/17 - Document d’orientation sur l’élaboration de plans d’action nationaux concernant l’extraction minière artisanale et à petite échelle d’or Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 14.33 MB
UNEP/MC/COP.1/18_Rev.1 - Emplacement physique du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure - Rev.1 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 229.11 KB