UNEP/MC/COP.1/25 - Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10 Téléchargement Document de travail | 01.02.2025 - 01.01.2026 | 364.64 KB
MC-1/2 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 240.33 KB
MC-1/3 - Orientations relatives à l’attestation concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce Téléchargement Décision Formulaires et document d'orientation | 22.11.2017 | 490.60 KB | Article 3 COP1 MC-1/3
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MC-1/6 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique, telle que finalisée par la Conférence des Parties à sa deuxième réunion (novembre 2018) Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 325.30 KB
MC-1/8 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 412.66 KB
MC-1/9 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 277.25 KB
MC-1/10 - Règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du Secrétariat de la Convention Téléchargement Décision | 22.11.2017 | 291.50 KB