UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/11 - Compilation d’informations sur la fréquence de présentation de rapports au titre d’autres accords multilatéraux sur l’environnement, dont les conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm, et données disponibles sur les taux de présentation de rapports dans le cadre d’autres accords Téléchargement Document de travail | 08.11.2015 | 442.00 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/20 - Orientations sur la gestion des sites contaminés et modalités proposées pour la définition des orientations Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 383.58 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.2 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé d’élaborer les orientations prévues à l’article 8 de la Convention Projet d’orientations concernant l’aide nécessaire aux Parties pour mettre en œuvre les mesures énoncées au paragraphe 5 de l’article 8, en particulier en ce qui concerne la étermination des objectifs et la fixation des valeurs limite d’émission Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 292.89 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.3 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé d’élaborer les orientations prévues à l’article 8 de la ConventionProjet d’orientations sur les critères que les Parties pourraient établir conformément au paragraphe 2 b) de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 299.13 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.4 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé de l’élaboration des orientations prévues à l’article 8 de la ConventionProjet d’orientations concernant l’établissement d’inventaires des émissions Téléchargement Document de travail | 05.11.2015 | 578.70 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé de l’élaboration des orientations prévues à l’article 8 de la Convention Téléchargement Document de travail | 02.11.2015 | 367.48 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/6/Add.1 - Rapport du groupe d’experts techniques chargé de l’élaboration des orientations prévues à l’article 8 de la Convention : projet d’orientations concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales Téléchargement Document de travail | 21.10.2015 | 10.51 MB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/17 - Projet de directive pour l’élaboration d’un plan d’action national visant à réduire, et si possible, éliminer l’utilisation du mercure dans l’extraction artisanale et à petite échelle de l’or Téléchargement Document de travail | 20.10.2015 | 9.82 MB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/2 - Note de scénario pour la septième session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 18.10.2015 | 467.00 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/1 - Agenda provisoire Téléchargement Document de travail | 25.09.2015 | 357.89 KB