UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/21 - Rapport sur l’état d’avancement des travaux du secrétariat provisoire depuis la sixième session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 09.12.2015 | 435.15 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/4 - Projet d’orientations sur le recensement des stocks individuels de mercure ou composés du mercure de plus de 50 tonnes métriques ainsi que des sources d’approvisionnement en mercure produisant des stocks de plus de 10 tonnes métriques par an Téléchargement Document de travail | 08.12.2015 | 365.96 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/5 - Compilation de communications sur la question de savoir si des orientations supplémentaires sont nécessaires, conformément au paragraphe 12 de l’Article 3 de la Convention de Minamata Téléchargement Document de travail | 03.12.2015 | 329.84 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/16 - Analyse des offres concernant l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 02.12.2015 | 408.65 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/3 - Projet d’orientations pour aider les Parties à remplir les formulaires requis au titre de l’article 3 Téléchargement Document de travail | 19.11.2015 | 733.27 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/9 - Rapport des coprésidents du groupe de travail spécial d’experts sur le financement créé à la sixième session du Comité de négociation intergouvernemental Téléchargement Document de travail | 17.11.2015 | 473.55 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/14 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 578.79 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/10 - Projet de formulaire de communication d’informations tel qu’amendé par le Comité de négociation intergouvernemental sur le mercure à sa sixième session Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 593.76 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/13 - Projet de règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 12.11.2015 | 428.32 KB
UNEP(DTIE)/Hg/INC.7/13 - Draft rules of procedure for the Conference of the Parties to the Minamata Convention on Mercury (SPANISH VERSION RE-ISSUED FOR TECHNICAL REASONS ON 04 MARCH 2016) Téléchargement Working Document | 12.11.2015