UNEP/MC/COP.1/21/Add.2 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Quotes-parts Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 418.38 KB
UNEP/MC/COP.1/21/Add.4 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Vue d’ensemble des ressources nécessaires pour chacune des options proposées concernant le secrétariat de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 122.29 KB
UNEP/MC/COP.1/22 - Questions appelant une décision de la Conférence des Parties au titre des articles 3, 4, 5, 14 et 16 de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 298.57 KB
UNEP/MC/COP.1/23 - Orientations concernant les émissions de mercure visées aux alinéas a) et b) du paragraphe 9 de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 412.09 KB
UNEP/MC/COP.1/24 - Orientations relatives aux rejets de mercure (article 9), notamment concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales (alinéa a) du paragraphe 7) et la méthode à suivre pour établir les inventaires des rejets (alinéa b) du paragraphe 7) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 144.03 KB
UNEP/MC/COP.1/26 - Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 348.13 KB
UNEP/MC/COP.1/26/Add.1 - Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure. Additif - Décision relative à l’article 11 renvoyée par la septième session du Comité de négociation intergouvernemental Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 291.31 KB
UNEP/MC/COP.1/27 - Orientations sur la gestion des sites contaminés (art. 12, par. 3) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 424.34 KB
UNEP/MC/COP.1/28 - Analyse actualisée de l’offre du Gouvernement Suisse pour l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure à Genève, sur la base des éclaircissements reçus le 27 juin 2017 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 374.82 KB
UNEP/MC/COP.1/1 - Ordre du jour provisoire Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 196.20 KB