UNEP/MC/COP.1/4 - Avancées réalisées par le Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 323.41 KB
UNEP/MC/COP.1/5 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce (article 3), en particulier le recensement des stocks et des sources d’approvisionnement (alinéa a) du paragraphe 5), et formulaires et orientations pour obtenir le consentement à l’importation de mercure (paragraphes 6 et 8) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 369.90 KB
UNEP/MC/COP.1/6 - Éléments requis de l’attestation nécessaire pour l’importation de mercure en provenance d’un État non partie conformément aux paragraphes 6 b) et 8 de l’article 3 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 405.30 KB
UNEP/MC/COP.1/7 - Orientations concernant les émissions de mercure prévues aux alinéas a) et b) du paragraphe 8 de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 8.35 MB
UNEP/MC/COP.1/8 - Orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial sur les stratégies, politiques et priorités programmatiques globales et les conditions requises pour avoir accès aux ressources financières et utiliser ces dernières, et sur une liste indicative de catégories d’activités qui pourraient bénéficier du soutien de la Caisse du Fonds pour l’environnement mondial Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 429.74 KB
UNEP/MC/COP.1/9 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 403.28 KB
UNEP/MC/COP.1/9/Add.1 - Choix d’un emplacement au sein du Programme des Nations Unies pour l’environnement, arrangements en matière de gouvernance et durée du programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 1.42 MB
UNEP/MC/COP.1/11 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties (art. 21, par. 3) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 543.85 KB
UNEP/MC/COP.1/12 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité (art. 22, par. 2) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 216.20 KB
UNEP/MC/COP.1/13 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du secrétariat de la Convention Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 334.05 KB