UNEP/MC/COP.1/20 - Rapport sur l’état d’avancement des travaux du secrétariat provisoire depuis la septième session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 152.33 KB
UNEP/MC/COP.1/21 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018–2019 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 231.21 KB
UNEP/MC/COP.1/21/Add.1 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Aperçu des ressources nécessaires pour les activités proposées dans le programme de travail de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 405.56 KB
UNEP/MC/COP.1/21/Add.2 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Vue d’ensemble des ressources nécessaires en termes d’effectifs pour les options proposées concernant le secrétariat de la Convention de Minamata sur le mercure et coûts salariaux estimatifs pour les propositions concernant l’exécution des fonctions du secrétariat par le Directeur exécutif Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 434.72 KB
UNEP/MC/COP.1/21/Add.2 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Quotes-parts Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 418.38 KB
UNEP/MC/COP.1/21/Add.4 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Vue d’ensemble des ressources nécessaires pour chacune des options proposées concernant le secrétariat de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 122.29 KB
UNEP/MC/COP.1/22 - Questions appelant une décision de la Conférence des Parties au titre des articles 3, 4, 5, 14 et 16 de la Convention de Minamata sur le mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 298.57 KB
UNEP/MC/COP.1/23 - Orientations concernant les émissions de mercure visées aux alinéas a) et b) du paragraphe 9 de l’article 8 Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 412.09 KB
UNEP/MC/COP.1/24 - Orientations relatives aux rejets de mercure (article 9), notamment concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales (alinéa a) du paragraphe 7) et la méthode à suivre pour établir les inventaires des rejets (alinéa b) du paragraphe 7) Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 144.03 KB
UNEP/MC/COP.1/26 - Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure Téléchargement Document de travail | 27.09.2017 | 348.13 KB